Conditions Générales de Vente

La vente de cigarettes électroniques, des accessoires allant avec, des liquides ou e-liquide est

INTERDITE AUX MINEURS


En acceptant ces conditions générales de vente

vous certifiez avoir plus de 18 ans.



1. Objet

Les présentes Conditions Générales de Vente ont pour objet de définir les termes et conditions auxquels le site Voluptycig.com propose et vend ses produits.

Elles sont conclues entre,

  • d'une part, la société Voluptym SAS, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Paris sous le N° 794 241 315 et dont le siège social est situé au 302 rue des Pyrénées 75020 PARIS, détentrice du site www.voluptycig.com, représentée par Pierre DAGNA, ci-après dénommé "le vendeur",
  • et d'autre part toute personne physique ou morale, dénommée ci-après « l’acheteur », souhaitant procéder à un achat et utilisant pour se faire le site Internet www.voluptycig.com.

L’acquisition d’un bien ou d’un service à travers le présent site implique une acceptation sans réserve par l’acheteur des présentes conditions de vente, qu'il reconnait avoir pris connaissance au moment de la passation de la commande.

Ces conditions de vente prévaudront sur toutes autres conditions générales ou particulières non expressément agréées par le vendeur.

Le vendeur se réserve de pouvoir modifier ses conditions de vente à tout moment. Dans ce cas, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande par l’acheteur

Ces conditions générales de vente prévaudront sur toutes autres conditions figurant dans tout autre document, sauf dérogation préalable, expresse et écrite.

2. Produits

Les produits et services offerts par le vendeur sont ceux publiés sur le site Voluptycig.com. Ces produits et services sont proposés dans la limite des stocks disponibles.

Dans l'éventualité d'une indisponibilité de produit après passation de la commande, Voluptycig informera le vendeur par mail, ou tout autre moyen à sa disposition, de la situation et des solutions possibles. Les produits pourront alors être remplacés ou la commande pourra être annulée et remboursée dans le délai légal de 14 jours.

Tous les produits mis en vente sont décrits le plus explicitement possible à partir des documentations des fournisseurs ou de nos propres observations.

Nous fournissons de même à notre clientèle tous conseils ou informations sur ces produits susceptibles de lui être utile

Les photographies qui accompagnent ces descriptions se veulent les plus réalistes possibles mais ne peuvent assurer une similitude parfaite avec le produit offert, notamment en ce qui concerne le rendu des couleurs.

3. Les tarifs

Les prix des produits et services en vente sont indiqués en Euros, toutes taxes comprises, hors participation aux frais de traitement et d'expédition.
Voluptycig.com se réserve le droit de modifier les prix à tout moment. Le prix figurant au catalogue au moment de l'enregistrement de la commande sera toutefois, et bien évidemment, le seul applicable et facturé.

Les prix en vigueur au jour de la commande sont considérés comme connus de l’acheteur.

Le prix indiqué au moment de la confirmation de commande est le prix définitif, exprimé toutes taxes comprises. Ce prix comprend le prix des produits, les frais de traitement et les frais d'expédition.

Les produits demeurent la propriété de Voluptycig.com jusqu'au complet paiement du prix.
Aucune expédition ou livraison ne sera effectuée avant la réception des sommes dues.

4. Commande

Avant de valider sa commande, l'acheteur se doit de vérifier l'intégrité des informations saisies :

  • Le détail de sa commande (produits concernés, modes de paiement et de livraison)
  • Le prix total, taxes et frais de traitement et expédition compris.
  • Les informations personnelles : nom, adresse de livraison, adresse mail

Les mentions indiquées par l'acheteur lors de la saisie des informations inhérentes à sa commande engagent pleinement celui-ci.

Voluptycig.com ne saurait être tenu responsable des erreurs réalisées par l'acheteur dans la saisie des coordonnées du destinataire de la commande (adresse de livraison ou adresse de facturation notamment) et de leurs éventuelles conséquences (retards de livraison, impossibilité de livrer, ...).

A chaque commande, l'acheteur se devra de valider avoir pris connaissance des présentes conditions générales de vente et utilisation. 

La confirmation de la commande vaudra signature et acceptation des opérations effectuées.

L’ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée vaudront preuve de la transaction.

Les systèmes d'enregistrement automatique sont considérés comme valant preuve de la nature, du contenu et de la date de la commande.

Toute commande sera confirmée par envoi d'un courriel du vendeur à l'acheteur.

Voluptycig.com se réserve le droit d'annuler toute commande d'un client avec lequel il existerait un litige relatif à une commande antérieure.

5. Paiement

L'acheteur dispose de plusieurs options pour régler ses achats :

  • Carte bancaire : aucune information bancaire n’est connue ni enregistrée sur notre site. L'acheteur, de par ce choix, est redirigé vers le site d'encaissement par carte bancaire (Paypal ou organisme bancaire) qui est spécifiquement sécurisé.
  • Compte Paypal : tout se passe sur le serveur sécurisé de Paypal sur lequel vous êtes redirigé au moment du paiement.
  • Par chèque : à l'ordre de Voluptycig. L'expédition n'aura alors lieu qu'au moment de l'encaissement effectif du chèque.
  • Par virement : L'expédition ne sera réalisée qu'au jour de la prise de valeur de celui-ci.

6. Livraison

Les commandes sont expédiées à l'adresse de livraison saisie et indiquée par l'acheteur.

Le choix du mode de livraison sera laissé au client à partir d'une liste à sa disposition au moment de la commande.

Le mode de d'expédition standard est la Lettre Max Suivie ou Colissimo suivi.

En cas de détérioration ou de manquement durant le transport, il appartient à l’acheteur de faire les réserves et constats nécessaires auprès du transporteur.

En cas de non réception du colis pour des motifs imputables au destinataire (adresse de livraison incomplète, non récupération du colis auprès de la Poste pendant le délai de mise en instance de 15 jours, mention manquante sur la boite aux lettres…), le colis ne sera réexpédié par nos services qu'après le règlement des frais identiques de transport pour le second envoi.

Les délais de livraison ne sont donnés qu’à titre indicatif par les transporteurs. En cas de non-respect de ces délais de leur fait, l’acheteur ne sera en aucun cas en droit de réclamer le paiement de dommages et intérêts au vendeur, ni d’effectuer une quelconque retenue ou d’annuler les commandes en cours.

En cas de retard imputable au vendeur de plus de sept jours par rapport à la date annoncée et non justifié par la force majeure, le consommateur pourra dénoncer sa commande par courrier recommandé avec accusé de réception et obtenir le remboursement intégral des sommes versées dans les 30 jours.

En cas de vente à l'international, Voluptycig.com ne pourra être tenu responsable d'un blocage par la douane dans le pays de destination. Aucun dédommagement ne pourra être demandé à l'expéditeur en cas de saisie ou de blocage. Nous vous aiderons toutefois en vous transmettant les éléments nécessaires à la régularisation de la situation.

7 Droit de rétractation

Selon l'article L121-20 du code de la consommation, l'acheteur dispose d'un délai légal de 14 jours pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités, à l’exception des frais de retours.

Dans ce cas, le produit doit être retourné à Voluptycig, 302 rue des Pyrénées 75020 PARIS neuf et donc non utilisé, dans son emballage d’origine et accompagné de la facture.

Un formulaire de retractation est mis à disposition, accessible après connexion à partir de la page "votre compte" , sur lequel doit être mentionnés les produits à retourner.

Aucun frais de retour ne sera remboursé et aucun retour en contre-remboursement ne sera accepté.

Les eliquides n'entrent pas dans le champ d'application du droit de rétractation pour des raisons de salubrité.

Ils ne sont donc ni repris ni éhangés.

8 Garantie

Tous les produits fournis par Voluptycig.com bénéficient de la garantie légale prévue par les articles 1641 et suivants du Code civil. En cas de non-conformité d’un produit vendu, il pourra être retourné à Voluptycig qui le reprendra, l’échangera ou le remboursera (suivant le stock disponible).

Toutes les réclamations, demandes d’échange ou de remboursement doivent s’effectuer par l'intermédiaire du formulaire de contact du site Voluptycig.com.

Les retours seront à la charge de l'acheteur. Ils ne devront être réalisés qu'après accord et selon les consignes fournies par nos soins.

Tous les produits vendus sur le site Voluptycig.com ont une garantie de 2 mois, à l'exception des :

  • produits dits consommables tels que les atomiseurs, clearomiseurs, cartomiseurs, cartouches qui ont une garantie de 15 jours.
  • eliquides qui ne sont ni repris ni échangés pour des raisons sanitaires et de sécurité.

Tout matériel ou produit, n'ayant pas été utilisé comme il se doit ou avec des articles  non vendus sur ce site, est exclu de fait du cadre de la garantie et n'est pas considéré comme remboursable ni échangeable.

De fait, nous excluons toutes responsabilités quant au non-fonctionnement, dégradation ou toute autre conséquence inhérente à l'utilisation de produits achetés sur ce site combinés à d'autres produits non-commercialisés par Voluptycig.com, tels que chargeurs, atomiseurs, clearomiseurs, batteries,...par exemple.

Ceci inclus l’utilisation d' eliquides n'ayant pas été achetés sur le site Voluptycig.com.

Tout matériel ou produit abimé, dégradé ou modifié n'est pas considéré comme remboursable ou échangeable.

Bien évidemment, si un acheteur recevait un produit qui ne fonctionne pas correctement à sa première utilisation, nous le lui échangerions immédiatement.
Le produit défectueux devra toutefois nous être retourné à ses frais.

Dans tous les cas, et pour tous soucis, nous vous invitons à nous contacter afin d'envisager ensemble une solution selon le problème.

9 Droit applicable - litiges

Le présent contrat est soumis à la loi française.
La langue du présent contrat est la langue française.
En cas de litige les tribunaux Français seront seuls compétents.

10 Responsabilités

Les produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur.

Voluptycig.com ne saurait être tenu pour responsable des dommages de toute nature, tant matériels qu'immatériels ou corporels, qui pourraient résulter d'un mauvais fonctionnement ou de la mauvaise utilisation des produits commercialisés.

L'acheteur est expressément informé que Voluptycig.com n’est pas le fabricant des produits vendus sur Voluptycig.com. En conséquence, en cas de dommages causés à une personne ou à un bien par défaut du produit, seule la responsabilité du fabricant de celui-ci pourra être recherchée par l'acheteur.

Le vendeur, dans le processus de vente en ligne, n’est tenu que par une obligation de moyens; sa responsabilité ne pourra être engagée pour un dommage résultant de l’utilisation du réseau Internet tel que perte de données, intrusion, virus ou rupture du service.

La responsabilité de Voluptycig.com ne saurait être engagée en cas de non respect de la législation du pays où les produits sont livrés. Il appartient à l'acheteur de vérifier auprès des autorités locales les possibilités d'importation ou d'utilisation des produits ou services convoités.

Les photographies et les textes reproduits et illustrant les produits présentés ne sont pas contractuels. En conséquence, la responsabilité de Voluptycig.com ne saurait être engagée en cas d'erreur dans l'une de ces photographies ou l'un de ces textes.
Voluptycig.com ne saurait être tenu pour responsable de l'inexécution du contrat conclu en cas de rupture de stock ou indisponibilité du produit, de force majeure, de perturbation ou grève totale ou partielle notamment des services postaux et moyens de transport et/ou communications, inondation, incendie.

Voluptycig.com n'encourra aucune responsabilité pour tous dommages indirects du fait des présentes, perte d'exploitation, perte de profit, perte de chance, dommages ou frais.

En cas de difficultés dans l'application du présent contrat, l'acheteur et le vendeur s'imposent, avant toute action en justice, de rechercher une solution amiable.

11. Politique de confidentialité des données personnelles

Qu’est que les données à caractère personnel ?
Une donnée à caractère personnel s’applique à toute information relative à une personne physique identifiée ou qui peut être identifiée, directement ou indirectement, par référence à un numéro d’identification ou à un ou plusieurs éléments qui lui sont propres.

Le traitement des données à caractère personnel constitue toute opération ou tout ensemble d’opérations portant sur de telles données, quel que soit le procédé utilisé, et notamment la collecte, l’enregistrement, l’organisation, la conservation, l’adaptation ou la modification, l’extraction, la consultation, l’utilisation, la communication par transmission, diffusion ou toute autre forme de mise à disposition, le rapprochement ou l’interconnexion, ainsi que le verrouillage, l’effacement ou la destruction.


Un cookie est une information déposée sur le disque dur d’un internaute par le serveur du site qu’il visite. Il contient plusieurs données : le nom du serveur qui l’a déposé, un identifiant sous forme de numéro unique, éventuellement une date d’expiration. Ces informations sont parfois stockées sur l’ordinateur dans un simple fichier texte auquel un serveur accède pour lire et enregistrer des informations.

 

Qui est responsable de traitement des Données Personnelles ?

Le responsable du traitement des données personnelles visées aux présentes est la société VOLUPTYM, dont le siège social se situe au 302 rue des Pyrénées, 75020 PARIS. 
Tel : 01 71 19 51 80 
Email : contact@voluptycig.com 

En cette qualité, nous nous engageons, dans le cadre de nos activités, à respecter les dispositions de ladite Loi, et à effectuer un traitement licite, loyal et transparent de vos données personnelles. A savoir notamment à réaliser un traitement de données pour des finalités déterminées, explicites et légitimes, sans être traitées ultérieurement de manière incompatible avec ces finalités, pendant une durée qui n’excède pas la durée nécessaire aux finalités pour lesquelles elles sont collectées et traitées.

 

Quelles données personnelles sont collectées et traitées par notre société?

 Nous collectons les données personnelles des internautes qui passent une commande ou souhaite recevoir des informations sur les produits que nous proposons à la vente.

L’accès et l’utilisation du site Voluptycig.com impliquent la collecte et le traitement de vos données personnelles, à savoir :

- Le prénom et nom de famille

- La date de naissance
- L’adresse mail
- L’adresse postale de livraison et de facturation
- Votre opinion sur le site et sur les produits achetés
- Votre historique d’achats
- Toute demande particulière que vous nous adressez

 

Les cookies :

Un « cookie » est un traceur de connexion qui désigne un fichier texte susceptible d'être enregistré dans un espace dédié de votre terminal (ordinateur, tablette, ou smartphone), à l'occasion d’une consultation en ligne. Un cookie permet à son émetteur d'identifier le terminal dans lequel il est enregistré. Le cookie ne sert donc pas à vous identifier personnellement mais il sert à enregistrer vos informations de navigation sur le site. Ce sont les cookies qui permettent, par exemple, d’enregistrer vos paniers ou vos identifiants de connexion afin de les rendre accessibles après une interruption d’utilisation du service en ligne.

 
Lors de vos visites sur le site Voluptycig.com, nous sommes aussi susceptibles de collecter votre adresse IP et votre type de navigateur à des fins statistiques, d’amélioration du site internet et de mesure d’audience sans récupérer d’information individuelle.

 
Le dépôt et la lecture des cookies sur votre terminal nécessitent votre consentement. Votre accord est enregistré en cliquant sur le bouton «J’accepte » apparaissant sur le bandeau d’information sur les cookies. Votre accord aura une durée de validité de 13 mois. Il sera alors nécessaire de renouveler votre accord à l’expiration de cette durée. 

  

Comment utilisons-nous vos données personnelles ?

Les données collectées sont utilisées pour les finalités suivantes : 
• traiter vos commandes en production

• expédier les produits commandés

• communiquer et échanger avec les utilisateurs pour assurer ou améliorer notre prestation

• Fournir et gérer nos services

• Répondre aux demandes des utilisateurs


Vous disposez d’un droit d’accès, et de suppression, de limitation et d’opposition au traitement de vos données.

 
Combien de temps conservons-nous vos données personnelles ?

Vos données personnelles sont conservées uniquement pendant la durée strictement nécessaire aux traitements des commandes ou demandes formulées par l’utilisateur, et en toute hypothèse dans les limites imposées par la loi. Aussi, selon le type de données personnelles, la durée de conservation peut varier entre quelques jours et plusieurs années. 
En toute hypothèse, nous nous engageons à effacer vos données personnelles de nos bases de données à l’issue de ces différentes durées. 
Toutefois, nous pouvons conserver certaines informations pour une période postérieure à la clôture de votre compte personnel afin de satisfaire à nos obligations légales, comptables et fiscales. 

Nous conservons vos informations personnelles afin de vous permettre d'utiliser en continu les services proposés sur le site Voluptycig.com, pour une durée nécessaire à la réalisation des finalités précisées dans les conditions décrites, pour une durée nécessaire à la réalisation d'obligations légales comme par exemple des obligations fiscales ou comptables, ou pour toute autre durée qui pourrait vous être communiquée.

A titre d'exemple, nous conservons votre historique de commandes afin de vous permettre de consulter vos précédents achats et vos adresses de livraisons pour lesdites commandes afin de ne pas devoir les re-saisir à chaque fois..


Vos données personnelles sont-elles partagées ?
Vos données personnelles sont exclusivement utilisées par les services internes de la société Voluptym ou ses prestataires de service web et en aucun cas confiées ou revendues à des tiers.


Où sont stockées vos données personnelles ?

Les données collectées sont stockées au sein de l’Union Européenne soit sur le serveur géré par un prestataire de service soit dans nos bases de données internes.


Vos informations et données personnelles peuvent, le cas échéant, être transmises à des tiers sous-traitants intervenant dans la gestion de nos services (prestataires technique et d’hébergement, suivi client et enquêtes de satisfaction, gestion d’incident de sécurité ou activité frauduleuse, etc.) ou pour donner suite à une disposition réglementaire ou ordonnance judiciaire ou toutes demandes fixées et encadrées par la loi.

 

Sécurité des données personnelles

Nous mettons en œuvre toutes les mesures de sécurité nécessaires pour protéger vos données personnelles contre tout accès et toute divulgation, modification, endommagement ou destruction non autorisés des données que nous détenons. 
À cet effet, la société Voluptym et ses prestataires techniques et d’hébergement ont déployé des mesures appropriées pour assurer l’intégrité, la confidentialité et la sécurité de vos données personnelles. Nous ne pouvons cependant assurer que vos communications et autres données personnelles ne seront pas interceptées ou divulguées par un tiers de manière frauduleuse.

 

12. Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site Voluptycig.com sont et restent en sa propriété intellectuelle et exclusive.

Personne n’est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site qu’ils soient logiciels, visuels ou sonores.

Pour toute question relative à l'utilisation d'éléments présents sur le site ou pour obtenir l'autorisation de les utiliser, merci de bien vouloir nous contacter à : contact@voluptycig.com 

 

 


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Bonjour, Tres content du servi [...]
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